L’essentiel du droit de la construction
Ce livre présente en 12 chapitres l’ensemble des connaissances nécessaires pour connaître et comprendre le Droit privé de la construction immobilière. Il traite des différents contrats de construction immobilière et des responsabilités spécifiques des constructeurs. La démarche pédagogique est de montrer l’importance du droit commun des obligations pour la compréhension du droit de la construction. […]
Pratique du droit de la construction
Marchés publics – Marchés privés Auteur(s) : Patricia Grelier Wyckoff Editeur(s) : Eyrolles Collection : Blanche BTP Nombre de pages : 564 pages Date de parution : 18/06/2015 (7e édition) Au vu de la jurisprudence, du Code des marchés publics, des ordonnances et des lois d’ordre public applicables aux marchés de travaux, de la loi MOP, de la loi LME, du CCAG-Travaux et de la norme […]
Droit de l’urbanisme et de la construction
Auteur(s) : Jean-Bernard Auby, Rozen Noguellou, Hugues Périnet-Marquet Editeur(s) : LGDJ Collection : Domat – Droit privé Nombre de pages : 1198 pages Date de parution : 08/09/2015 (10e édition) Bien que relevant, l’un du droit public, l’autre du droit privé, le droit de l’urbanisme et le droit de la construction ont des objets proches : ils concernent l’un et l’autre l’occupation de l’espace par les implantations […]
Droit de la construction
Auteur(s) : Philippe Malinvaud (direction) Edition : 11 2013 – 6e édition Cette nouvelle édition, qui fait état des plus récentes décisions jurisprudentielles, présente également les diverses réformes nouvellement intervenues, en particulier la réforme du champ d’application de la TVA immobilière, l’institution du régime Duflot et la modification du régime des plus-values immobilières. L’ouvrage étudie […]
Droit de la construction
Le droit de la construction est une branche du droit civil et du droit immobilier qui traite : du droit de mitoyenneté et des servitudes foncières ; des constructeurs (architectes, entrepreneurs, promoteurs, particuliers) ; des garanties et des assurances des constructions : garantie trentenaire; garantie décennale; garantie biennale; garantie de parfait achèvement; des contrats de construction de maisons individuelle, […]
